L’ensemble des documents relatifs au conseil municipal du 15 décembre 2025
- 99 DE 148 Régularisations Foncières Contournement Place Du 14 Juillet
- 99 DE 147 Classement Des Massifs À Risque Incendie
- 99 DE 142 Projet De Convention Intercommunale D’Attribution (CIA) 2026 2031
- 99 DE 145 Adoption Du Rapport Sur Le Prix Et La Qualité Du Service Public De L’eau Potable 2024
- 99 DE 143 Participation Financière Du Syndicat Intercommunal De Gestion Du Gymnase Pierre Damon
- 99 DE 144 Participation Du Syndicat Intercommunal Du Gymnase Pierre Damon Pour Utilisation De La Salle Om
- 99 DE 146 Adoption Du Rapport Sur Le Prix Et La Qualité Du Service Public De L’assainissement 2024
- 99 DE 149 Pétition Sauvons L’action Publique De Proximité
- 99 DE 137 Délibération Portant Révision L’indemnité Spéciale De Fonction Et D’engagement
- 99 DE 138 Recrutement De Vacataires Pour L’année 2026
- 99 DE 140 Présentation Du Rapport Social Unique 2023 Et 2024
- 99 DE 141 Plan Partenarial De Gestion De La Demande De Logement Social Et D’Information Des Demandeurs (PPGDLSID) 2026
- 99 DE 136 Révision Du RIFSEEP
- 99 DE 132 Centre Socio Culturel L’Horizon COF 2026 2029
- 99 DE 131 Ecoles Crédits Et Subventions 2026
- 40 AC 134 Convention Pour La Mise En Place De Mesures De Responsabilisation[72]
- 99 DE 128 Révision Libre Des Attributions De Compensation De La Commune En Fonctionnement Et En Investissement
- 99 DE 135 Ecole Jean Plathey Charte De Collaboration Professeurs Des Écoles ATSEM
- 99 DE 130 Subvention Exceptionnelle 2025 Installation D’une Cuisine Dans Les Locaux Du Centre Social
- 99 DE 129 Acompte Sur Les Subventions 2026
- 99 DE 133 CONSTRUCTION D’UN POLE ARTISTIQUE SUR LE SITE DE L’ANCIENNE ECOLE « V HUGO » Modification 1
- 99 DE 127 Autorisation D’engager, De Liquider Et De Mandater Des Dépenses Dans La Limite Du Quart Des Crédits
- 40 AC 134 Convention Pour La Mise En Place De Mesures De Responsabilisation
- 40 AC 139 Convention Avec Holicare Pour La Détection Et L’accompagnement De L’épuisement Professionne