L’ensemble des documents relatifs au conseil municipal du 6 juillet 2026
- 2026 122 Modification Du Tableau Des Effectifs
- 2026 116 MPM Convention Avec La Direction Des Services Départementaux De L’Éducation Nationale De La Loire
- 2026 124 Délégation Service Public Fourrière Automobile Résiliation Et Signature D’une Convention Provisoire D’urgence
- 2026 123 Créations De 15 Emplois Non Permanents Suite À Un Accroissement Temporaire D’activité
- 2026 114 Convention De Mise À Disposition De Locaux Communaux Au Profit De La Liste D’opposition
- 2026 113 Règlement Intérieur Du Conseil Municipal
- 2026 121 Adoption Des Règlements De Prêt De Véhicules Et De Matériel Communal À Titre Personnel
- 2026 120 Recrutement D’un Contrat D’apprentissage
- 2026 115 MPM Convention De Partenariat Avec Universcience Dans Le Cadre De La Fete De La Science 2026
- 2026 119 CTG Convention Représentation Du Spectacle FAKE Entre Les 3 Communes
- 2026 118 CTG Convention Ateliers Collège 2026 Entre Les 3 Communes
- 2026 117 CTG Convention De Partenariat Avec La DSDEN
- 2026 107 Convention De Coopération Soutien Aux Travaux Dans Le Cadre De L’appel À Projet Trame Noire
- 2026 104 Convention Bipartite Organisation Supranational De Pétanque
- 2026 111 Désaffectation Et Déclassement Vente D’un Terrain Communal
- 2026 101 Aides Communales À L’inscription Des Moins De 20 Ans
- 2026 112 Commission Locale D’évaluation Des Charges Transférées (CLECT)
- 2026 106 SIEL ECLAIRAGE PUBLIC Trame Noire 2026 (OP29902
- 2026 109 Mise À Disposition De Locaux Et De Matériel Communaux À IME ADAPEI De St Etienne 2026 2027
- 2026 110 Convention De Mise À Disposition De Locaux Au Centre Social Pour L’année Scolaire 2026 2027
- 2026 102 Enfance Tarifs Pour L’année Scolaire 2026 2027
- 2026 108 Signature D’une Convention D’organisation D’un Achat Groupé D’énergie Au Bénéfice Des Habitants Avec Ecodigo
- 2026 105 SIEL Rénovation Éclairage Parking Antonin Croizier
- 2026 103 Tarif Saison Culturelle 2026 2027
- 2026 100 Budget Ville Taxe Sur La Vacance Des Locaux D’habitation