L’ensemble des documents relatifs au conseil municipal du 29 septembre 2026
- 2026 125 Subvention CLUB SPORTIF BOULISTE
- 2026 140 Modification Du Tableau Des Effectifs Création De Postes
- 2026 141 CAP METROPOLE Evolution Des Statuts De La SPL
- 2026 139 ICPE SOCIETE AFFRAIS
- 2026 142 Partenariat Avec Solidarités Nouvelles Face Aux Chômage
- 2026 138 Convention De Mise À Disposition Du Pôle Artistique À 4 Associations Communales
- 2026 134 SERVICE JEUNESSE Modification De L’aide Au Permis De Conduire
- 2026 135 Associations Nouveaux Dispositifs Nouveau Formulaire Et Pacte Associatif
- 2026 129 Subvention Exceptionnelle AMF Solidarité En Faveur Des Communes Sinistrées Par Les Incendies
- 2026 128 Subvention Exceptionnelle CAP MUSIQUE Déménagement Des Pianos
- 2026 136 Renouvellement De La Convention Communale De Coordination De La PM
- 2026 133 POLE CYCLISME Activité Cyclisme Dans Les Écoles Élémentaires Publiques Et Privées
- 2026 127 Subvention Exceptionnelle ADMR Pour La Climatisation Du Local Danton
- 2026 132 CAP MUSIQUE Enseignement Musical Dans Les Écoles Élémentaires Publiques
- 2026 130 Construction Pole Artistique Marché MODIFICATION N°1 Lot 6 Et Lot 8
- 2026 137 Equipements De La Police Municipale Et Demande De Subvention
- 2026 126 Subvention Exceptionnelle Association Les Cavaliers De Pont Bayard Carnaval 2026
- 2026 131 ODP Création D’un Tarif Pour Le Marché De Noël