L’ensemble des documents relatifs au conseil municipal du 1er juin 2026
- 098 Modification Du Tableau Des Effectifs Créations Et Suppressions De Postes
- 093 Détermination Du Montant Des Indemnités De Fonction
- 094 Elections Professionnelles 2026 – Détermination De La Composition Du Comité Social Territorial
- 096 Règlement De Mise En œuvre Du Télétravail
- 097 Règlement D’attribution Des Titres Restaurant
- 099 Motion De Soutien À La FNCCR
- 095 Actualisation Du Règlement De Mise En œuvre Du Compte Épargne Temps
- 092 Information Sur Les Délégations De Fonctions Confiées Par Le Maire
- 090 Retrait De La Subvention Attribuée Au Comité Des Fêtes
- 091 Centre Aéré De Longiron Subvention Exceptionnelle 80 Ans
- 088 Garantie D’emprunt Le TOIT FOREZIEN
- 086 Affectation Définitive Du Résultat 2025
- 089 SIEL Divers Travaux Éclairage 2026
- 087 Tarifs Taxe Locale Sur La Publicité Extérieure (TLPE) 2027
- 085 Approbation Du Compte Financier Unique CFU 2025
- 084 Election Président CFU 2025